Règlements de la Caisse de pensions Simulac
Dispositions générales
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Règlement de prévoyance En vigueur depuis le 01.01.2024
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Règlement de prévoyance 01.01.2023 - 31.12.2023
Weitere Reglemente
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Règlement de frais de gestion En vigueur depuis le 01.01.2024
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Règlement régissant l’organisation et les élections En vigueur depuis le 01.01.2023
Vous trouverez d'autres règlements tels que le règlement de placement, le règlement régissant la liquidation totale ou partielle ainsi que l'acte de fondation sur le site Internet de la proparis Fondation de prévoyance arts et métiers Suisse.
